CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE DES PRODUITS KENZO

La société KENZO fabrique et commercialise directement et indirectement les produits KENZO dans le monde entier.

Tout en maintenant notre réseau de boutiques commercialisant les produits KENZO (les « Produits »), une boutique en ligne est également accessible à l’adresse suivante : http://www.kenzo.com (l’« E-Shop »).

Une description détaillée des produits KENZO est disponible à l’occasion de la visualisation individuelle de chacun d’eux sur l’E-Shop.

Le système ainsi mis en place suppose une démarche active de votre part. Il est conforme aux exigences légales requises en matière de vente en ligne et de protection du consommateur.

L'utilisation du processus de vente en ligne décrit dans les présentes conditions générales de ventes (ci-après les «Conditions Générales de Ventes ») est réservée aux seuls consommateurs. Les Produits n’ont donc pas vocation à être revendus.

Les Conditions Générales de Ventes s’appliquent à l’ensemble de vos commandes portant sur les produits KENZO mis en vente sur notre E-Shop. Nous vous invitons à les lire attentivement.

Vous pouvez accéder aux Conditions Générales de Ventes à tout moment sur notre site Internet et en conserver une version par enregistrement informatique ou par impression.

Les Conditions Générales de Vente demeurent en vigueur tant qu’elles figurent sur notre site internet.

La validation de votre commande vaut acceptation sans réserve de nos Conditions Générales de Ventes, de la Notice légale et des Conditions d’utilisation du site.

Les produits KENZO vous sont vendus par la société suivante :

KENZO, Société Anonyme au capital de 2 153 040 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 402 180 194, dont le siège social est situé 18 rue Vivienne – 75002 Paris  et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le

FR 80 402 180 194

Vous pouvez sélectionner les produits KENZO que vous souhaitez commander, selon les modalités suivantes :

3.1 Commandes dans l’E-Shop

Lors de votre première commande, nous vous demanderons d’ouvrir un compte client et de remplir un formulaire de commande précisant certains champs obligatoires afin que nous puissions traiter votre commande.

En cas d’inactivité prolongée lors de la connexion il est possible que votre sélection de produits KENZO choisis avant cette inactivité ne soit plus disponible. Vous serez alors invité à reprendre votre sélection de produits KENZO depuis le départ.

Avant toute commande définitive vous aurez la possibilité de vérifier le détail de votre commande et son prix total, et de corriger d'éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci.

Pour toute commande que vous effectuerez sur notre E-Shop, un email de confirmation vous sera adressé mentionnant le numéro de votre commande et le détail des produits KENZO commandés.

Toutes les étapes nécessaires à la commande sont précisées sur notre site.

Malgré tout le soin que nous apportons à la présentation des produits KENZO sur notre E-Shop, nous ne pouvons pas garantir que leur apparence réelle corresponde exactement à leur aspect à l’écran.

3.2 Limitations

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande anormale ou passée de mauvaise foi.

En outre, nous nous réservons le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Le prix des produits KENZO est indiqué en Euros, toutes taxes françaises comprises pour toute commande livrée en France.

Toute commande livrée en dehors de France pourra être soumise à d’éventuels taxes locales et frais de douane à la charge de l’acheteur. Ces taxes et frais seront mentionnés sur le bon de commande avant validation finale de la commande.

Une facture imprimée sera envoyée avec les Produits KENZO.

Nous apportons la plus grande attention à l’exactitude des prix sur notre E-Shop. Toutefois en cas d’erreur de notre part, nous nous réservons le droit de ne pas fournir les produits KENZO dont le prix serait manifestement erroné.

Nous pouvons modifier les prix indiqués sur notre E-Shop, à tout moment et sans préavis. Toutefois, les prix modifiés ne seront appliqués qu’aux nouvelles commandes, à l’exception des commandes déjà passées.

Le règlement de vos achats peut s'effectue par carte bancaire ou par Paypal.

Nous acceptons les cartes du réseau "CB", Visa, Eurocard/Mastercard, et Electron émises sur des comptes bancaires domiciliés dans l’un des pays de livraison mentionnés à l’article « Livraisons ».

Votre carte bancaire sera débitée au moment de la confirmation de votre commande.

A cette fin, vous garantissez que vous êtes le titulaire de la carte bancaire à débiter et que le nom y figurant est bien le vôtre.

Vous communiquez ensuite le numéro à seize chiffres et la date d'expiration, figurant au recto de votre carte bancaire, ainsi que, le cas échéant les numéros du cryptogramme visuel y figurant au verso. Ces données sont cryptées lors de leur saisie et de leur transmission selon le protocole SSL (confirmé par l’apparition du « https » dans l’url affichée par votre navigateur).

La sécurité de ces données bancaires et le contrôle en ligne auprès des établissements et organismes bancaires compétents sont assurés par la société Rentabiliweb Europe, Etablissement de paiement agréé par la Banque de France (Agrément N° 16378C) via sa solution sécurisée Be2bill.

Si la somme due ne peut être débitée pour quelque raison que ce soit (Opposition sur la Carte, refus de la Banque Emettrice…), la commande et le processus d’achat en ligne seront immédiatement annulés.

Afin de lutter contre l’utilisation abusive et frauduleuse des cartes bancaires, Rentabiliweb Europe peut être amenée à stocker et traiter automatiquement des informations relatives aux commandes et aux cartes bancaires associées, dans le strict respect de la norme sécuritaire PCI-DSS.

Rentabiliweb Europe et KENZO sont les destinataires des données en rapport avec toute commande. La non-transmission des données en rapport avec une commande empêche la réalisation et l'analyse de la transaction correspondante.

La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec la commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en œuvre par Rentabiliweb Europe. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à Rentabiliweb Europe, 53 Rue Vauban, 69006 Lyon.

Vos produits KENZO seront livrés à l'adresse d’expédition que vous nous avez indiquée lors de votre commande. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs produits KENZO, les produits KENZO d’une même commande seront livrés en une seule fois.

Nous livrons les produits KENZO uniquement dans les pays suivants : France, Monaco, , Grèce, Bulgarie, Chypre, Roumanie, Allemagne, Belgique, Italie , Luxembourg, Pays Bas, Royaume Uni, Malte Danemark, , Irlande, , République Tchèque, Autriche, Espagne, Finlande, Hongrie, Pologne, Portugal, Suède, Slovénie, Estonie, Lettonie, Lituanie, Slovaquie.

Si vous n’êtes pas situé sur le territoire de l’un des pays mentionnés, nous vous invitons à consulter la liste des distributeurs KENZO dans le pays concerné dans notre rubrique « Les Points de Vente ».

Vous pouvez également faire livrer les produits KENZO, dans ces mêmes pays, à une personne physique de votre choix.

Aucune livraison ne pourra être effectuée dans des hôtels ou à des boîtes postales.

La livraison interviendra, à l’adresse d’expédition indiquée lors de la commande, après que le règlement du montant de la commande aura été validé.

Votre commande sera livrée, par transport express, via UPS ou DHL dans un délai de 2 à 4 jours ouvrés (sont exclus les week-end et jours fériés).

Si, lors de la livraison, l'aspect extérieur du colis n'est pas parfait, nous vous invitons à procéder à son ouverture en présence du transporteur afin de vérifier l'état des produits KENZO livrés. En cas de dommages aux produits, veuillez les détailler précisément sur le bon de livraison.

Le tarif des livraisons est le suivant :

-          Pour les commandes inférieures à 150 €, les frais d’expédition seront de 10 Euros pour tous les pays,

-          Pour les commandes supérieures ou égales à 150 Euros, les frais d’expédition sont offerts.

Le transfert de propriété des produits KENZO n’interviendra qu’après le complet paiement de leur prix.

Le transfert des risques, en revanche, interviendra à la livraison, c'est-à-dire au moment de la remise des produits KENZO à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée.

Nous tenons à ce que vos achats vous donnent entière satisfaction. Par conséquent si vous n’étiez pas satisfaits des produits KENZO, nous vous offrons la possibilité de les retourner et de vous faire rembourser dans le cadre de l’exercice de votre droit de rétractation. En revanche, nous ne pratiquons d’échange.

Vous disposez d’un délai de quatorze jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Le délai court à compter de la réception des produits KENZO. Lorsque le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Une étiquette de retour prépayée vous sera envoyée avec votre colis. Vous devez alors simplement contacter la société d’expédition au numéro de téléphone indiqué sur l’étiquette de retour et organiser avec celle-ci le renvoi des produits. Vous devez nous retourner les produits dans leur emballage d'origine, complets (accessoires, notice, étiquette,…) et accompagnés du bon de retour soigneusement rempli.

Les Produits ne peuvent pas être retournés en boutique.

Afin de vous ménager la preuve de ce retour, nous vous conseillons de garder une copie de l’étiquette d’expédition de retour validée par la société d’expédition qui donne date certaine à votre envoi.

Nous vous rembourserons les produits KENZO retournés au prix facturé, selon leur mode de paiement, dans un délai maximum de 30 jours suivant la date à laquelle vous avez exercé votre droit de rétractation.

Vous serez le seul à pouvoir exercer ce droit de rétraction. Ce droit ne pourra donc pas être exercé par le destinataire de votre commande.

Les produits KENZO retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés, salis ou ayant fait l’objet d’un usage ne seront pas remboursés.

Pour toute information, réclamation ou question relative aux conditions de vente de notre E-Shop ou aux produits KENZO eux-mêmes, vous pouvez vous adresser au Service Client, ouvert du Lundi au Vendredi de 9h30 à 18h, heure locale française, par téléphone au numéro suivant : +33 (0)1 73 04 21 25 ou par email à l’adresse suivante  customerservice@kenzo.fr ou à l’adresse postale suivante : KENZO – Customer service E-Shop - 18 Rue Vivienne – 75002 PARIS, France.

Nous apportons la plus grande attention à la protection de votre vie privée.

Nous avons constitué un fichier électronique qui recense certaines données à caractère personnel relatives à nos clients dans le respect de la législation sur la protection des données personnelles.

Lors de votre première commande passée sur notre E-Shop, la base de données sera enrichie au moyen d'informations vous concernant, qui permettront d’abord d’honorer votre commande puis par la suite, de mieux répondre à vos attentes et de faciliter les prestations d'assistance assurées par le Service Client.

Ces informations pourront être transmises à la société KENZO ainsi qu’à ses filiales.

Cette base de données a fait l'objet d'une déclaration, conformément aux prescriptions requises par la loi "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.

Vous disposez du droit individuel d'accès, de retrait et de rectification prévu par la loi concernant les données individuelles de nature personnelle que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en contactant le Service Client, comme mentionné à l'article précédent.

En fonction des choix émis lors de la création ou de la consultation de votre compte sur notre site, vous aurez la possibilité de choisir si vous souhaitez recevoir des offres de notre part ou de celles de nos partenaires, ou être informés d'opérations particulières via courriel.

Si vous ne souhaitez plus recevoir ces offres, vous pourrez à tout moment en faire la demande en modifiant votre compte directement sur le site www.kenzo.com.

Vous pouvez retrouver les mentions concernant la protection de votre privée dans notre notice légale et conditions d’utilisation du site.

La marque KENZO, ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les produits KENZO, leurs accessoires ou leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de la société KENZO.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit est strictement interdite.

Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Ces dernières dispositions s’appliquent également à tous droits d'auteur, dessins et modèles, brevets reproduits sur le site.

L’usage de tout ou partie de notre E-Shop, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est interdit.

Nos Conditions Générales de Ventes sont régies et soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs  autres langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Tous les litiges auxquels nos Conditions Générales de Ventes pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux français.